Position 84.87 — Autres | Tarif douanier algérien

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Sous-positions tarifaires de la position 84.87

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8487.10.10.00	En bronzeHelices pour bateaux et leurs pales	15 %	2 %	3 %	19 %
8487.10.90.00	Hélices pour bateaux et leurs pales, en autres matièresHelices pour bateaux et leurs pales	15 %	2 %	3 %	19 %
8487.90.10.00	Graisseurs non automatiques (a bille, a meche, etc.)	15 %	2 %	3 %	19 %
8487.90.20.00	Volants a main, leviers et poignees de commande	15 %	2 %	3 %	19 %
8487.90.30.00	Carters, plaques et dispositifs de protection pour machines,	15 %	2 %	3 %	19 %
8487.90.40.00	Batis, socles de machines et bagues d'etancheite	15 %	2 %	3 %	19 %
8487.90.90.00	Autres parties	15 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.87

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