Position 84.82 — Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles

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Sous-positions tarifaires de la position 84.82

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8482.10.10.00	Destines aux vehicules automobiles du Chapitre 87Roulements a billes	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.10.20.00	Roulements billes pour motocycles ou side-carsRoulements a billes	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.10.30.00	Roulements billes pour machines ou appareilsRoulements a billes	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.10.90.00	Autres roulements billesRoulements a billes	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.20.00.00	Roulements a rouleaux coniques, y compris les assemblages de cones et rouleaux coniques	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.30.00.00	Roulements a rouleaux en forme de tonneau	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.40.00.00	Roulements aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux aiguilles	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.50.00.00	Roulements rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.80.10.00	PivotantsAutres, y compris les roulements combines	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.80.21.00	Roulements a billes combines a roulements a rouleaux en forme de tonneauLineaires	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.80.29.00	AutresLineaires	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.80.30.00	Galets de chenille ou galets suiveursAutres, y compris les roulements combines	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.80.40.00	elements roulants d'embout de bielleAutres, y compris les roulements combines	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.80.90.00	AutresAutres, y compris les roulements combines	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.91.10.00	BillesBilles, galets, rouleaux et aiguilles	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.91.20.00	Rouleaux cylindriquesBilles, galets, rouleaux et aiguilles	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.91.30.00	Rouleaux coniquesBilles, galets, rouleaux et aiguilles	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.91.90.00	AutresBilles, galets, rouleaux et aiguilles	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.99.10.00	Bagues a billes ou anneaux interieurs ou exterieursAutres	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.99.91.00	Parties de roulements a billesAutres	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.99.92.00	Parties de roulements a rouleaux coniquesAutres	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.99.93.00	Parties de roulements a rouleaux en forme de tonneauAutres	15 %	2 %	3 %	19 %
8482.99.99.00	AutresAutres	15 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.82

Formalités susceptibles d'être exigées

Autres positions du chapitre 84