Position 84.02 — Chaudières à vapeur | Tarif douanier algérien

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Sous-positions tarifaires de la position 84.02

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8402.11.10.00	Chaudieres de locomotivesChaudieres aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excedant 45 tonnes	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.11.20.00	Chaudieres marinesChaudieres aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excedant 45 tonnes	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.11.90.00	AutresChaudieres aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excedant 45 tonnes	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.12.10.00	Chaudieres de locomotives et chaudieres marinesChaudieres aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excedant par 45 tonnes	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.12.90.00	AutresChaudieres aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excedant par 45 tonnes	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.19.11.00	Chaudieres de locomotivesChaudieres de locomotives et chaudieres marines	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.19.12.00	Chaudieres marinesChaudieres de locomotives et chaudieres marines	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.19.90.00	AutresAutres chaudieres a vapeur, y compris les chaudieres mixtes	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.20.00.00	Chaudieres dites ça eau surchauffeeé	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.90.10.00	De chaudieres de locomotives et chaudieres marinesParties	5 %	2 %	3 %	19 %
8402.90.90.00	d'autres chaudieresParties	5 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.02

Formalités susceptibles d'être exigées

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