Position 84.60 — Autres machines à rectifier:

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Sous-positions tarifaires de la position 84.60

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8460.12.00.00	A commande numériqueMachines a rectifier les surfaces planes	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.19.00.00	AutresMachines a rectifier les surfaces planes	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.22.00.00	Machines rectifier sans centre, commande numériqueAutres machines rectifier	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.23.00.00	Autres machines rectifier les surfaces cylindriques, commande numériqueAutres machines rectifier	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.24.00.00	Autres, commande numériqueAutres machines rectifier	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.29.10.00	Pour surfaces cylindriquesAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.29.90.00	AutresAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.31.00.00	A commande numeriqueMachines a affûter	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.39.00.00	AutresMachines a affûter	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.40.10.00	A commande numeriqueMachines a glacer ou a roder	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.40.90.00	AutresMachines a glacer ou a roder	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.90.10.00	A commande numeriqueAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8460.90.90.00	AutresAutres	5 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Classer une marchandise →

Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.60

Autres positions du chapitre 84