Position 84.53 — Machines et appareils pour la préparation…

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Sous-positions tarifaires de la position 84.53

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8453.10.00.00	Machines et appareils pour la preparation, le tannage ou le travail des cuirs et peaux	5 %	2 %	3 %	19 %
8453.20.00.00	Machines et appareils pour la fabrication ou la reparation des chaussures	5 %	2 %	3 %	19 %
8453.80.10.00	Machines et appareils pour la fabrication ou la reparation vetements et accessoires des vetementsAutres machines et appareils	5 %	2 %	3 %	19 %
8453.80.90.00	Autres machines et appareilsAutres machines et appareils	5 %	2 %	3 %	19 %
8453.90.10.00	De machines pour la fabrication ou la reparation des chaussuresParties	5 %	2 %	3 %	19 %
8453.90.20.00	De machines pour la preparation, le tannage ou le travail des cuirs et peauxParties	5 %	2 %	3 %	19 %
8453.90.90.00	AutresParties	5 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.53

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