DUMIA · Algérie

Position 84.08 — Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

31 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.08

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8408.10.10.00Collections destinees aux industries de montageMoteurs pour la propulsion de bateaux5 %2 %3 %19 %
8408.10.91.00D'une puissance n'excedant pas 15 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.92.00D'une puissance excedant 15 KW mais n'excedant pas 50 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.93.00D'une puissance excedant 50 KW mais n'excedant pas 100 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.94.00D'une puissance excedant 100 KW mais n'excedant pas 200 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.95.00D'une puissance excedant 200 KW mais n'excedant pas 300 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.96.00D'une puissance excedant 300 KW mais n'excedant pas 500 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.97.00D'une puissance excedant 500 KW mais n'excedant pas 1.000 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.98.00D'une puissance excedant 1.000 KW mais n'excedant pas 5.000 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.10.99.00D'une puissance excedant 5.000 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.20.11.00Collections destinees aux industries de montageD'une puissance n'excedant pas 35 C.V5 %2 %3 %19 %
8408.20.12.10Pour tracteurs agricoles et forestiers a rouesAutres5 %2 %3 %19 %
8408.20.12.90Pour autres vehicules du Chapitre 87Autres5 %2 %3 %19 %
8408.20.21.00Collections destinees aux industries de montageD'une puissance excedant 35 C.V mais n'excedant pas 110 C.V5 %2 %3 %19 %
8408.20.29.10Pour tracteurs agricoles et forestiers a rouesAutres5 %2 %3 %19 %
8408.20.29.90Pour autres vehicules du Chapitre 87Autres5 %2 %3 %19 %
8408.20.31.00Collections destinees aux industries de montageD'une puissance excedant 110 C.V5 %2 %3 %19 %
8408.20.39.10Pour tracteurs agricoles et forestiers a rouesAutres5 %2 %3 %19 %
8408.20.39.90Pour autres vehicules du Chapitre 87Autres5 %2 %3 %19 %
8408.90.10.00Collections destinees aux industries de montageAutres moteurs5 %2 %3 %19 %
8408.90.91.00Pour la propulsion des vehicules ferroviairesAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.10d'une puissance n'excedant pas 15 KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.20d'une puissance excedant 15 KW mais n'excedant pas 30KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.30d'une puissance excedant 30 KW mais n'excedant pas 50KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.40d'une puissance excedant 50 KW mais n'excedant pas 100KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.50d'une puissance excedant 100 KW mais n'excedant pas 200KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.60d'une puissance excedant 200 KW mais n'excedant pas 300KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.70d'une puissance excedant 300 KW mais n'excedant pas 500KWAutres5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.81d'une puissance excedant 500 KW mais n'excedant pas 1.000KWd'une puissance excedant 500 KW5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.82d'une puissance excedant 1.000 KW mais n'excedant pas 5.000KWd'une puissance excedant 500 KW5 %2 %3 %19 %
8408.90.99.83d'une puissance excedant 5.000 KWd'une puissance excedant 500 KW5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87