DUMIA · Algérie

Position 84.83 — Autres :

26 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.83

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8483.10.11.00Pour vehicules du Chapitre 87Manivelles et vilebrequins15 %2 %3 %19 %
8483.10.19.00AutresManivelles et vilebrequins15 %2 %3 %19 %
8483.10.21.00Pour vehicules du Chapitre 87Arbres de transmission15 %2 %3 %19 %
8483.10.29.00Arbres de transmission pour autres machines et appareilsArbres de transmission15 %2 %3 %19 %
8483.20.00.00Paliers a roulements incorpores15 %2 %3 %19 %
8483.30.11.00Pour roulements a billes ou a rouleauxPaliers15 %2 %3 %19 %
8483.30.19.00Paliers pour autres usagesPaliers15 %2 %3 %19 %
8483.30.21.00Spheriques sans palierCoussinets15 %2 %3 %19 %
8483.30.22.00Pour vilebrequins de vehicules automobiles, sans palierCoussinets15 %2 %3 %19 %
8483.30.23.00Autres, avec palierCoussinets15 %2 %3 %19 %
8483.30.29.00Autres coussinets sans palierCoussinets15 %2 %3 %19 %
8483.40.11.00A roues cylindriquesEngrenages15 %2 %3 %19 %
8483.40.12.00A roues coniques ou cylindro-coniquesEngrenages15 %2 %3 %19 %
8483.40.13.00A roues coniques ou cylindro-coniquesEngrenages15 %2 %3 %19 %
8483.40.14.00A vis sans finEngrenages15 %2 %3 %19 %
8483.40.19.00Autres engrenagesEngrenages15 %2 %3 %19 %
8483.40.20.00Broches filetees a billes ou a rouleaux15 %2 %3 %19 %
8483.40.30.00Reducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse15 %2 %3 %19 %
8483.40.90.00Roues de friction15 %2 %3 %19 %
8483.50.10.00Coules ou moules en fonte, fer ou acierVolants et poulies, y compris les poulies a moufles15 %2 %3 %19 %
8483.50.91.00VolantsAutres15 %2 %3 %19 %
8483.50.92.00Poulies, y compris les poulies mouflesAutres15 %2 %3 %19 %
8483.60.10.00Coules ou moules en fonte, fer ou acierEmbrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation15 %2 %3 %19 %
8483.60.90.00En autres matièresEmbrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation15 %2 %3 %19 %
8483.90.10.00Roues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separementRoues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement, parties15 %2 %3 %19 %
8483.90.20.00PartiesRoues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement, parties15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8484.8584.8684.87