Position 84.86 — Parties et accessoires

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Sous-positions tarifaires de la position 84.86

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8486.10.00.00	Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.20.10.00	Machines-outils operant par ultrasons	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.20.90.00	Autres	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.30.10.00	Appareils a depot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage a cristaux liquidesMachines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.30.20.00	Appareils pour la gravure a sec sur les substrats pour affichage a cristaux liquidesMachines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.30.30.00	Appareils a depot physique par pulverisation cathodique sur des substrats pour affichage a cristaux liquidesMachines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.30.90.00	AutresMachines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.40.10.00	Machine pour la fabrication ou la reparation des masques et reticulesMachines et appareils visés la Note 11 C) du présent Chapitre	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.40.20.00	Machines pour l'assemblage des dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniquesMachines et appareils visés la Note 11 C) du présent Chapitre	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.40.30.00	Machines pour le levage, la manutention, le chargement et le dechargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits electroniques integres et des dispositifsd'affichage a ecran platMachines et appareils visés la Note 11 C) du présent Chapitre	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.10.00	Porte-outils et filieres a declenchement automatique portes pieces	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.91.00	Parties de tournettes de depots a couvrir de resines photosensibles les substrats pour affichage a cristaux liquidesAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.92.00	Parties de machines a ebavurer pour nettoyer les fils metalliques des dispositifs a semi-conducteur avant la phase d'electrodepositionAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.93.00	Parties d'appareils a depots physique par pulverisation cathodique sur des substrats pour affichage a cristaux liquidesAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.94.00	Parties et accessoires pour appareils pour la gravure a sec sur les substrats pour affichage a cristaux liquidesAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.95.00	Parties et accessoires pour appareils a depots chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage a cristaux liquidesAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.96.00	Parties et accessoires pour machines operant par procede ultrasoniqueAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8486.90.99.00	AutresAutres	5 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.86

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