DUMIA · Algérie

Position 84.81 — Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries…

30 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 60 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.81

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8481.10.10.00Detendeur gaz d'une capacite inferieure ou egale a 50 m3/heureDetendeurs30 %2 %3 %19 %
8481.10.20.00Detendeur gaz d'une capacite superieure a 50 m3/heureDetendeurs30 %2 %3 %19 %
8481.10.30.00Equipement de conversion au GPL/carburant et au gaz naturel/ carburantDetendeurs5 %2 %3 %9 %
8481.20.10.00Valves pour transmissions oleo hydrauliquesValves pour transmissions oleo hydrauliques ou pneumatiques15 %2 %3 %19 %
8481.20.20.00Valves pour transmissions pneumatiquesValves pour transmissions oleo hydrauliques ou pneumatiques15 %2 %3 %19 %
8481.30.11.00En ferActionnes a la main15 %2 %3 %19 %
8481.30.12.00En acierActionnes a la main15 %2 %3 %19 %
8481.30.19.00AutresActionnes a la main15 %2 %3 %19 %
8481.30.90.00Autres clapets et soupapes de retenueClapets et soupapes de retenue15 %2 %3 %19 %
8481.40.10.00Vannes de securite, pour puits de petrole ou de gaz naturelSoupapes de trop-plein ou de sérete15 %2 %3 %19 %
8481.40.91.00Actionnees a la mainAutres15 %2 %3 %19 %
8481.40.92.00Autres, a commande hydrauliqueAutres15 %2 %3 %19 %
8481.40.93.00Autres, a commande pneumatiqueAutres15 %2 %3 %19 %
8481.40.94.00Autres, a commande electriqueAutres15 %2 %3 %19 %
8481.40.99.00Autres soupapes de trop-plein ou de sûreté;15 %2 %3 %19 %
8481.80.11.00Robinets melangeurs et mitigeursArticles de robinetterie sanitaire60 %2 %3 %19 %
8481.80.19.10Pour lavabos, bidets, douches, baignoires et eviersAutres60 %2 %3 %19 %
8481.80.19.90AutresAutres60 %2 %3 %19 %
8481.80.21.00Pour radiateur de chauffage centralArticles de robinetterie pour appareils de cuisson et de chauffage30 %2 %3 %19 %
8481.80.22.00Pour autres appareils de chauffageArticles de robinetterie pour appareils de cuisson et de chauffage30 %2 %3 %19 %
8481.80.23.00Pour appareils de cuissonArticles de robinetterie pour appareils de cuisson et de chauffage30 %2 %3 %19 %
8481.80.91.00Robinets de tireuses pour le remplissage des bouteillesAutres30 %2 %3 %19 %
8481.80.92.00Robinets pour cuves, tonneaux, barils et recipients similairesAutres30 %2 %3 %19 %
8481.80.93.00Vannes des types utilisés dans les réseaux d'irrigationAutres30 %2 %3 %19 %
8481.80.94.00Valves pour pneumatiques et chambres airAutres30 %2 %3 %19 %
8481.80.95.00Vannes et robinets des types utilisés pour les canalisations des gazAutres30 %2 %3 %19 %
8481.80.96.00Vannes et robinets des types utilisés pour les canalisations des liquidesAutres30 %2 %3 %19 %
8481.80.97.00Vannes et articles similaires de régulation ou de contrôleAutres30 %2 %3 %19 %
8481.80.99.00Autres articles de robinetterie et organes similairesAutres30 %2 %3 %19 %
8481.90.00.00Parties5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8284.8384.8484.8584.8684.87