DUMIA · Algérie

Position 84.11 — Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

24 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8411.11.00.00D'une poussee n'excedant pas 25 kNTurboreacteurs5 %2 %3 %9 %
8411.12.10.00D'une poussee excedant 25 kN mais n'excedant pas 44 kND'une poussee excedant 25 kN5 %2 %3 %9 %
8411.12.20.00D'une poussee excedant 44 kN mais n'excedant pas 132 kND'une poussee excedant 25 kN5 %2 %3 %9 %
8411.12.30.00D'une poussee excedant 132 kND'une poussee excedant 25 kN5 %2 %3 %9 %
8411.21.00.00D'une puissance n'excedant pas 1.100 kWTurbopropulseurs5 %2 %3 %9 %
8411.22.10.00D'une puissance excedant 1.100 kW mais n'excedant pas 3.730 kWD'une puissance excedant 1.100 kW5 %2 %3 %9 %
8411.22.20.00D'une puissance excedant 3.730 kWD'une puissance excedant 1.100 kW5 %2 %3 %9 %
8411.81.10.00D'une puissance inferieure a 1.300 kWD'une puissance n'excedant pas 5.000 kW5 %2 %3 %9 %
8411.81.21.00Devant servir a la fabrication de groupes compresseurs ou groupes electrogenesd'une puissance egale a 1.300 KW mais n'excedant 5.000 kW5 %2 %3 %9 %
8411.81.29.00Autresd'une puissance egale a 1.300 KW mais n'excedant 5.000 kW5 %2 %3 %9 %
8411.82.11.10Devant servir a la fabrication de groupes electrogeneséou groupes compresseursd'une puissance excedant 5.000 Kw mais inferieure a 12.682KW5 %2 %3 %9 %
8411.82.11.90Autresd'une puissance excedant 5.000 Kw mais inferieure a 12.682KW5 %2 %3 %9 %
8411.82.12.10Devant servir a la fabrication de groupes compresseursd'une puissance egale a 12.682 KW mais n'excedant pas 14.547 KW5 %2 %3 %9 %
8411.82.12.90Autresd'une puissance egale a 12.682 KW mais n'excedant pas 14.547 KW5 %2 %3 %9 %
8411.82.13.10Devant servir a la fabrication de groupes electrogeneséou groupes compresseursd'une puissance excedant 14.547 KW mais n'excedant pas 20.000 KW5 %2 %3 %9 %
8411.82.13.90Autresd'une puissance excedant 14.547 KW mais n'excedant pas 20.000 KW5 %2 %3 %9 %
8411.82.20.00D'une puissance excedant 20.000 kW mais n'excedant pas 50.000 kWD'une puissance excedant 5.000 kW5 %2 %3 %9 %
8411.82.30.00D'une puissance excedant 50.000 kWD'une puissance excedant 5.000 kW5 %2 %3 %9 %
8411.91.00.00De turboreacteurs ou de turbo-propulseursParties5 %2 %3 %9 %
8411.99.10.00Devant servir a la reparation ou a la remise a neuf des turbines a gaz ou a vapeur ou de leurs partiesAutres5 %2 %3 %9 %
8411.99.91.00Regulateurs de vitesse electromecaniqueAutres5 %2 %3 %9 %
8411.99.92.00CouronnesAutres5 %2 %3 %9 %
8411.99.93.00DisquesAutres5 %2 %3 %9 %
8411.99.99.00Autres parties pour turbines gazAutres5 %2 %3 %9 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87