DUMIA · Algérie

Position 84.06 — Turbines à vapeur

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8406.10.00.00Turbines pour la propulsion de bateaux5 %2 %3 %19 %
8406.81.00.00D'une puissance excedant 40 MWAutres turbines5 %2 %3 %19 %
8406.82.10.00D'une puissance n'excedant pas 10 MWD'une puissance n'excedant pas 40 MW5 %2 %3 %19 %
8406.82.20.00D'une puissance excedant 10 MW mais n'excedant pas 40 MWD'une puissance n'excedant pas 40 MW5 %2 %3 %19 %
8406.90.11.00Simplement nettoyees ou usines devant servir a la reparation ou a la remise a neuf des turbines a vapeur ou de leurs parties.Rotors5 %2 %3 %19 %
8406.90.12.00Finis pour assemblage final devant servir a la reparation ou a la remise a neuf des turbines a vapeur ou de leurs partiesRotors5 %2 %3 %19 %
8406.90.19.00AutresRotors5 %2 %3 %19 %
8406.90.20.00Ailettes et aubagesParties5 %2 %3 %19 %
8406.90.30.00Regulateurs de vitesse electromecaniqueParties5 %2 %3 %19 %
8406.90.40.00CouronnesParties5 %2 %3 %19 %
8406.90.50.00DisquesParties5 %2 %3 %19 %
8406.90.91.00Lames rotatives ou stationnaires devant servir a la reparation ou a la remise a neuf des turbines a vapeur ou de leurs partiesAutres5 %2 %3 %19 %
8406.90.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87