DUMIA · Algérie

Position 84.64 — Machines à meuler ou à polir

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.64

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8464.10.11.00ManuellesMachines a scier le marbre5 %2 %3 %19 %
8464.10.19.00AutresMachines a scier le marbre5 %2 %3 %19 %
8464.10.91.00Machines a scier a froid le verreAutres5 %2 %3 %19 %
8464.10.99.00Machines a scier les autres pierres, les produits ceramiques, le beton, l'amiante-ciment ou les autres matieres minerales similairesAutres5 %2 %3 %19 %
8464.20.11.00Des verres d'optiquePour le travail du verre5 %2 %3 %19 %
8464.20.19.00AutresPour le travail du verre5 %2 %3 %19 %
8464.20.91.00Machines a meuler ou a polir le marbreAutres5 %2 %3 %19 %
8464.20.92.00Machines meuler ou polir les autres produits céramiquesAutres5 %2 %3 %19 %
8464.20.99.00Machines meuler ou polir la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similairesAutres5 %2 %3 %19 %
8464.90.11.00A commande numerique, pour rectifier, fraiser et perforerPour le travail a froid du verre5 %2 %3 %19 %
8464.90.19.00AutresPour le travail a froid du verre5 %2 %3 %19 %
8464.90.20.00Pour le travail de la pierreAutres5 %2 %3 %19 %
8464.90.30.00Machines percer ou fraiserAutres5 %2 %3 %19 %
8464.90.40.00Machines moulurer, graver ou sculpterAutres5 %2 %3 %19 %
8464.90.90.00Autres machines pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similairesAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87