DUMIA · Algérie

Position 84.09 — Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8409.10.00.00De moteurs pour l'aviation5 %2 %3 %19 %
8409.91.10.00Pour les moteurs des N s 8407.31.10 et 8407.31.905 %2 %3 %19 %
8409.91.91.00Pour moteurs pour GPL/CAutres5 %2 %3 %9 %
8409.91.92.10Blocs- cylindres, carters, culasses et cylindresPour autres moteurs5 %2 %3 %19 %
8409.91.92.20BiellesPour autres moteurs5 %2 %3 %19 %
8409.91.92.30PistonsPour autres moteurs5 %2 %3 %19 %
8409.91.92.40Chemises pour moteursPour autres moteurs5 %2 %3 %19 %
8409.91.92.90AutresPour autres moteurs5 %2 %3 %19 %
8409.99.10.00Blocs- cylindres, carters, culasses et cylindresAutres5 %2 %3 %19 %
8409.99.20.00BiellesAutres5 %2 %3 %19 %
8409.99.30.00Pistons et segments de pistonsAutres5 %2 %3 %19 %
8409.99.40.00Soupapes et collecteursd'admission oud'echappementAutres5 %2 %3 %19 %
8409.99.50.00Guides soupapesAutres5 %2 %3 %19 %
8409.99.60.00Chemises de cylindresAutres5 %2 %3 %19 %
8409.99.70.00Injecteurs (y compris leurs supports)Autres5 %2 %3 %19 %
8409.99.80.00Chemises pour moteursAutres5 %2 %3 %19 %
8409.99.90.00Autres parties pour moteurs allumage par étincelles, diesel ou semi-dieselAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87