Position 84.17 — Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques

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Sous-positions tarifaires de la position 84.17

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8417.10.00.00	Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des metaux	5 %	2 %	3 %	19 %
8417.20.10.00	Fours a tunnelFours de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie	5 %	2 %	3 %	19 %
8417.20.20.00	Autres fours de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterieFours de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie	5 %	2 %	3 %	19 %
8417.80.10.00	Fours pour la cuisson des produits ceramiquesAutres	30 %	2 %	3 %	19 %
8417.80.20.00	Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiquesAutres	30 %	2 %	3 %	19 %
8417.80.90.00	AutresAutres	30 %	2 %	3 %	19 %
8417.90.00.00	Parties	5 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.17

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