DUMIA · Algérie

Position 84.14 — Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs

31 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.14

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8414.10.10.00A commende non mecaniquePompes a vide5 %2 %3 %19 %
8414.10.20.00Alternatives, a pistons, a membrane, centrifuges ou axialesPompes a vide5 %2 %3 %19 %
8414.10.90.00Autres pompes a videPompes a vide5 %2 %3 %19 %
8414.20.10.00Pompes a main pour cyclesPompes a air, a main ou a pied5 %2 %3 %19 %
8414.20.90.00AutresPompes a air, a main ou a pied5 %2 %3 %19 %
8414.30.10.00D'une puissance n'excedant pas 0,4 KWCompresseurs des types utilises dans les equipements frigorifiques5 %2 %3 %19 %
8414.30.21.00Hermetiques ou semi-hermetiquesD'une puissance excedant 0,4 KW5 %2 %3 %19 %
8414.30.29.00Autres compresseurs pour équipements frigorifiques, d'une puissance excédant 0,4 KWD'une puissance excedant 0,4 KW5 %2 %3 %19 %
8414.40.10.00D'un debit par minute n'excedant pas 2 m3Compresseurs d'air montes sur chassis a roues et remorquables5 %2 %3 %19 %
8414.40.20.00D'un debit par minute excedant 2 m3Compresseurs d'air montes sur chassis a roues et remorquables5 %2 %3 %19 %
8414.51.10.00A usage domestique30 %2 %3 %19 %
8414.51.90.00Autres (*)30 %2 %3 %19 %
8414.59.10.00A usage domestiqueAutres30 %2 %3 %19 %
8414.59.91.00Ventilateur de refroidissement conçu specialement pour etre place dans une unite centraled'une machine du N 84.71Autres30 %2 %3 %19 %
8414.59.92.00Ventilateurs de refroidissement conçus spécialement pour être plac dans des appareils de télécommunicationAutres30 %2 %3 %19 %
8414.59.99.00Autres ventilateursAutres30 %2 %3 %19 %
8414.60.00.00Hottes dont le plus grand cote horizontal n'excede pas 120 cm30 %2 %3 %19 %
8414.70.00.00Enceintes de sécurit biologique étanches aux gaz30 %2 %3 %19 %
8414.80.11.00Compresseursd'air, rotatifs, portatifsCompresseurs d'air autres que ceux du N 8414.4030 %2 %3 %19 %
8414.80.12.00Compresseursd'air, rotatifs, stationnairesCompresseurs d'air autres que ceux du N 8414.4030 %2 %3 %19 %
8414.80.13.00Compresseursd'air, alternatifs, refroidis par liquideCompresseurs d'air autres que ceux du N 8414.4030 %2 %3 %19 %
8414.80.14.00Autres compresseursd'air, stationnairesCompresseurs d'air autres que ceux du N 8414.4030 %2 %3 %19 %
8414.80.19.00Autres compresseursd'airCompresseurs d'air autres que ceux du N 8414.4030 %2 %3 %19 %
8414.80.21.00Pour vehicules automobilesTurbocompresseurs30 %2 %3 %19 %
8414.80.29.00Autres turbocompresseursTurbocompresseurs30 %2 %3 %19 %
8414.80.31.00Compresseurs de gaz alternatifsCompresseurs de gaz (a l'exclusion de l'air)30 %2 %3 %19 %
8414.80.39.00Autres compresseurs de gazCompresseurs de gaz (a l'exclusion de l'air)30 %2 %3 %19 %
8414.80.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
8414.90.10.00De pompes a air ou a videParties30 %2 %3 %19 %
8414.90.20.00De ventilateurs ou de hottes aspirantesParties30 %2 %3 %19 %
8414.90.30.00De compresseurs d'air ou d'autres gazParties30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87