DUMIA · Algérie

Position 84.38 — Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent…

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 84.38

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8438.10.10.00Machines et appareils pour la boulangerie, la patisserie ou la biscuiterie5 %2 %3 %19 %
8438.10.20.00Machines et appareils pour la fabrication des pates alimentaires5 %2 %3 %19 %
8438.20.10.00Machines et appareils pour la confiserieMachines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat5 %2 %3 %19 %
8438.20.20.00Machines et appareils pour la fabrication du cacao ou du chocolatMachines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat5 %2 %3 %19 %
8438.30.10.00Pour l'extraction des jus de betteraves ou de cannes a sucreMachines et appareils pour la sucrerie5 %2 %3 %19 %
8438.30.20.00Pour le raffinage du sucreMachines et appareils pour la sucrerie5 %2 %3 %19 %
8438.30.90.00AutresMachines et appareils pour la sucrerie5 %2 %3 %19 %
8438.40.00.00Machines et appareils pour la brasserie5 %2 %3 %19 %
8438.50.00.00Machines et appareils pour le travail des viandes5 %2 %3 %19 %
8438.60.10.00EplucheusesMachines et appareils pour la preparation des fruits ou des legumes5 %2 %3 %19 %
8438.60.20.00Autres machines et appareils pour la preparation des fruits ou des legumesMachines et appareils pour la preparation des fruits ou des legumes5 %2 %3 %19 %
8438.80.10.00Machines pour l'extraction des huiles essentiellesd'agrumesAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
8438.80.20.00Machines et appareils pour la preparation des poissons, crustaces, coquillages et produits similairesAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
8438.80.30.00Pour le traitement et la preparation du cafe ou du theAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
8438.80.40.00Pour la production de creme glaceeAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
8438.80.90.00Autres machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissonsAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
8438.90.00.00Parties5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87