Position 84.16 — Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz

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Sous-positions tarifaires de la position 84.16

Sous-position	Désignation	Droit de douane	PRCT	TCS	TVA
8416.10.10.00	Avec dispositif de controle automatique monteBrûleurs a combustibles liquides	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.10.90.00	AutresBrûleurs a combustibles liquides	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.10.00	Exclusivement a gaz, monobloc, avec ventilateur incorpore et dispositif de controleAutres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.91.10	Pour le chauffage de batimentsBrûleurs mixtes	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.91.20	Pour fournaises de type domestiqueBrûleurs mixtes	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.91.90	AutresBrûleurs mixtes	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.92.10	Pour le chauffage de batimentsAutres brûleurs a gaz	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.92.20	Pour fournaises de type domestiqueAutres brûleurs a gaz	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.92.90	AutresAutres brûleurs a gaz	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.99.10	Pour le chauffage de batimentsAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.99.20	Pour fournaises de type domestiqueAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.20.99.90	AutresAutres	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.30.00.00	Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mecaniques, leurs dispositifs mecaniques pour l'evacuation des cendres et dispositifs similaires	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.90.10.00	Tetes de brûleursParties	5 %	2 %	3 %	19 %
8416.90.90.00	AutresParties	5 %	2 %	3 %	19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Sous-positions tarifaires de la position 84.16

Formalités susceptibles d'être exigées

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