DUMIA · Algérie

Position 85.44 — Fils, câbles

30 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 85.44

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8544.11.10.00De section ronde comprise entre 0,55m/m et 1,18 m/mEn cuivre15 %2 %3 %19 %
8544.11.90.00Fils pour bobinages autrement présentésEn cuivre15 %2 %3 %19 %
8544.19.10.00De section ronde comprise entre 0,55 m/m et 1,18 m/mAutres15 %2 %3 %19 %
8544.19.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
8544.20.10.00Cables coaxiaux pour usage telephoniqueCables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux30 %2 %3 %19 %
8544.20.20.00Cables coaxiaux pour recepteur de televisionCables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux30 %2 %3 %19 %
8544.20.30.00Cables coaxiaux des types utilises dans les installations video-surveillanceCables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux30 %2 %3 %19 %
8544.20.90.00Autres câbles et conducteurs électriques coaxiauxCables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux30 %2 %3 %19 %
8544.30.10.00Jeux de fils pour bougies d'allumage15 %2 %3 %19 %
8544.30.20.00Autres jeux de fils des types utilises dans les moyens de transport15 %2 %3 %19 %
8544.42.11.00Pour la telephonieFils et cables munies de pieces de connexions15 %2 %3 %19 %
8544.42.12.00Pour l'electriciteFils et cables munies de pieces de connexions15 %2 %3 %19 %
8544.42.19.00Pour autres usagesFils et cables munies de pieces de connexions15 %2 %3 %19 %
8544.42.21.00Pour la telephonieAutres conducteurs electriques munies de pieces de connexions15 %2 %3 %19 %
8544.42.22.00Pour l'electriciteAutres conducteurs electriques munies de pieces de connexions15 %2 %3 %19 %
8544.42.29.00Pour autres usagesAutres conducteurs electriques munies de pieces de connexions15 %2 %3 %19 %
8544.49.10.00Pour la telephonie ou reseauxAutres15 %2 %3 %19 %
8544.49.21.00En cuivreéblindes,d'une tension excedant 600VPour l'electricite15 %2 %3 %19 %
8544.49.22.00En cuivre non blindes,d'une tension excedant 600 VPour l'electricite15 %2 %3 %19 %
8544.49.23.00Autres, blindesPour l'electricite15 %2 %3 %19 %
8544.49.24.00Autres, non blindesPour l'electricite15 %2 %3 %19 %
8544.49.90.00Pour autres usagesAutres15 %2 %3 %19 %
8544.60.11.00Bandes et tressesAvec conducteur en cuivre15 %2 %3 %19 %
8544.60.12.00Cables, fils et autres conducteursAvec conducteur en cuivre15 %2 %3 %19 %
8544.60.91.00Bandes et tressesAvec autres conducteurs15 %2 %3 %19 %
8544.60.92.00Cables, fils et autres conducteursAvec autres conducteurs15 %2 %3 %19 %
8544.70.10.00A revetement exterieur en materiau dielectriqueCables de fibres optiques15 %2 %3 %19 %
8544.70.20.00Pour l'installation sous-marine (cable sous-marin)Cables de fibres optiques15 %2 %3 %19 %
8544.70.30.00A revetement exterieur en aluminiumCables de fibres optiques15 %2 %3 %19 %
8544.70.90.00Autres cables de fibres optiquesCables de fibres optiques15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 85

85.0185.0285.0385.0485.0585.0685.0785.0885.0985.1085.1185.1285.1385.1485.1585.1685.1785.1885.1985.2185.2285.2385.2485.2585.2685.2785.2885.2985.3085.3185.3285.3385.3485.3585.3685.3785.3885.3985.4085.4185.4285.4385.4585.4685.4785.4885.49