DUMIA · Algérie

Position 85.16 — Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

38 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 85.16

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8516.10.11.00d'une capacite n'excedant pas 40 LChauffe-eauéet chauffe-bains electriques30 %2 %3 %19 %
8516.10.12.00d'une capacite excedant 40 L mais n'excedant pas 60LChauffe-eauéet chauffe-bains electriques30 %2 %3 %19 %
8516.10.13.00d'une capacite excedant 60 L mais n'excedant pas 80LChauffe-eauéet chauffe-bains electriques30 %2 %3 %19 %
8516.10.14.00d'une capacite excedant 80 LChauffe-eauéet chauffe-bains electriques30 %2 %3 %19 %
8516.10.20.00Thermoplongeurs electriquesChauffe-eau et thermoplongeurs electriques30 %2 %3 %19 %
8516.21.00.00Radiateurs a accumulationAppareils electriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires30 %2 %3 %19 %
8516.29.10.00Radiateurs a circulation de liquideAutres30 %2 %3 %19 %
8516.29.20.00Radiateurs par convectionAutres30 %2 %3 %19 %
8516.29.91.00A ventilateur incorporeAutres30 %2 %3 %19 %
8516.29.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
8516.31.10.00Seche-cheveux, pour usages domestiquesSeche-cheveux30 %2 %3 %19 %
8516.31.90.00Pour autres usagesSeche-cheveux30 %2 %3 %19 %
8516.32.10.00Fers a friserAutres appareils pour la coiffure30 %2 %3 %19 %
8516.32.90.00Autres appareils pour la coiffureAutres appareils pour la coiffure30 %2 %3 %19 %
8516.33.00.00Appareils pour secher les mainsAppareils electrothermiques pour la coiffure ou pour secher les mains30 %2 %3 %19 %
8516.40.00.00Fers a repasser electriques30 %2 %3 %19 %
8516.50.00.00Fours a micro-ondes30 %2 %3 %19 %
8516.60.10.00Cuisinieres30 %2 %3 %19 %
8516.60.20.00Rechauds (y compris les tables de cuisson)30 %2 %3 %19 %
8516.60.30.00Grils et rotissoires30 %2 %3 %19 %
8516.60.40.00Fours a encastrer30 %2 %3 %19 %
8516.60.50.00Appareil menager electrique pour la fabrication du pain30 %2 %3 %19 %
8516.60.90.00Autres30 %2 %3 %19 %
8516.71.10.00Appareils pour la preparation du cafeAppareils pour la preparation du cafe ou du the30 %2 %3 %19 %
8516.71.20.00Appareils pour la preparation du theAppareils pour la preparation du cafe ou du the30 %2 %3 %19 %
8516.72.10.00AutomatiqueGrille-pain30 %2 %3 %19 %
8516.72.90.00AutresGrille-pain30 %2 %3 %19 %
8516.79.10.00FriteusesAutres30 %2 %3 %19 %
8516.79.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
8516.80.10.00Montees sur un support en matiere isolanteResistances chauffantes30 %2 %3 %19 %
8516.80.20.00Résistances chauffantes montées sur une âme en matière isolanteResistances chauffantes30 %2 %3 %19 %
8516.80.90.00Autres résistances chauffantesResistances chauffantes30 %2 %3 %19 %
8516.90.10.00Parties de chauffe-eauParties30 %2 %3 %19 %
8516.90.20.00Parties d'appareils electriques pour le chauffage des locauxParties30 %2 %3 %19 %
8516.90.30.00Parties d'appareils pour la coiffure ou pour sécher les mainsParties30 %2 %3 %19 %
8516.90.40.00Parties de fers repasserParties30 %2 %3 %19 %
8516.90.50.00Parties de fours, de cuisini res, de réchauds, de tables de cuisson ou de grils et rôtissoiresParties30 %2 %3 %19 %
8516.90.90.00Parties d'autres appareilsParties30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 85

85.0185.0285.0385.0485.0585.0685.0785.0885.0985.1085.1185.1285.1385.1485.1585.1785.1885.1985.2185.2285.2385.2485.2585.2685.2785.2885.2985.3085.3185.3285.3385.3485.3585.3685.3785.3885.3985.4085.4185.4285.4385.4485.4585.4685.4785.4885.49