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Tarif douanier › Chapitre 90

Chapitre 90 — Instruments d'optique, de mesure, de contrôle, de précision; instruments médico-chirurgicaux

32 positions et 403 sous-positions tarifaires. Cliquez une position pour ses sous-positions, ses droits et taxes et ses formalités.

Positions du chapitre 90

PositionDésignationSous-positions Droit de douane
90.01Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques155 % – 30 %
90.02Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes…1030 %
90.03Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties715 % – 30 %
90.04Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires630 %
90.05Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis830 %
90.06Appareils photographiques2230 %
90.07Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant appareils d'enregistrement ou de reproduction du son85 % – 30 %
90.08Projecteurs d’images fixes; appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction430 %
90.10Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématograph…55 %
90.11Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection75 %
90.12Microscopes autres qu’optiques; diffractographes45 %
90.13Lasers, autres que les diodes laser105 %
90.14Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation105 %
90.15Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage…155 %
90.16Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids330 %
90.17Instruments de dessin, de traçage ou de calcul1930 %
90.18Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie…410 % – 30 %
90.19Appareils de mécanothérapie135 %
90.20Autres appareils respiratoires et masques à gaz…35 %
90.21Articles et appareils d’orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles170 % – 30 %
90.22Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha…185 %
90.23Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration45 %
90.24Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression…95 %
90.25Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants…165 %
90.26Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit…185 %
90.27Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques345 %
90.28Compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage225 %
90.29Autres compteurs85 %
90.30Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques225 %
90.31Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre75 %
90.32Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques175 %
90.33Parties et accessoires non dénommés et compris ailleurs dans le présent…15 %
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