DUMIA · Algérie

Position 90.15 — Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage…

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9015.10.10.00Electriques ou electroniquesTelemetres5 %2 %3 %19 %
9015.10.90.00AutresTelemetres5 %2 %3 %19 %
9015.20.10.00Avec systeme de lecture a prisme ou a micrometre optique etd'une precision de lectured'une secondeTheodolites et tacheometres5 %2 %3 %19 %
9015.20.90.00AutresTheodolites et tacheometres5 %2 %3 %19 %
9015.30.10.00Electriques ou electroniquesNiveaux5 %2 %3 %19 %
9015.30.90.00AutresNiveaux5 %2 %3 %19 %
9015.40.10.00Electriques ou electroniquesInstruments et appareils de photogrammetrie5 %2 %3 %19 %
9015.40.90.00AutresInstruments et appareils de photogrammetrie5 %2 %3 %19 %
9015.80.10.00Instruments de geophysique, a l'exclusion des magnetometres, gravimetres et trains de geophonesAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9015.80.20.00Instruments et appareils d'oceanographies, devant etre utilises dans la rechercheAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9015.80.30.00Anemometres et autres instruments a mesurer la direction du ventAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9015.80.40.00Telemetres de plafondAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9015.80.50.00Indicateurs de visibilite y compris les transmissometresAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9015.80.90.00AutresAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9015.90.00.00Parties et accessoires5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa instrument et mesure (onml)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33