DUMIA · Algérie

Position 90.06 — Appareils photographiques

22 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9006.30.10.00Appareils photographiques specialement conçus pour la photographie sous-marine ou aerienne30 %2 %3 %19 %
9006.30.20.00Appareils photographiques specialement conçus pour l'examen medical d'organes internes ou pour les laboratoires de medecine legale ou d'identite judiciaire30 %2 %3 %19 %
9006.40.00.00Appareils photographiques a developpement et tirage instantanes30 %2 %3 %19 %
9006.53.11.00A visée travers l'objectifAppareils photographiques jetables30 %2 %3 %19 %
9006.53.19.00AutresAppareils photographiques jetables30 %2 %3 %19 %
9006.53.91.00A visée travers l'objectifAutres30 %2 %3 %19 %
9006.53.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9006.59.11.10Pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure 35 mmPhotocomposeuse30 %2 %3 %19 %
9006.59.11.90AutresPhotocomposeuse30 %2 %3 %19 %
9006.59.12.10Pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure 35 mmAppareil de photo traçage au laser30 %2 %3 %19 %
9006.59.12.90AutresAppareil de photo traçage au laser30 %2 %3 %19 %
9006.59.19.10Pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure 35 mmAutres30 %2 %3 %19 %
9006.59.19.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9006.59.91.00Pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure 35 mmAutres30 %2 %3 %19 %
9006.59.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9006.61.00.00Appareils a tube a decharge pour la production de la lumiere-eclair (dits "flashes electroniques")30 %2 %3 %19 %
9006.69.10.00Pistolets pour lumiere-eclairAutres30 %2 %3 %19 %
9006.69.20.00Lampes-eclair, cubes-eclair et similairesAutres30 %2 %3 %19 %
9006.69.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9006.91.10.00Du N 9006.30D'appareils photographiques30 %2 %3 %19 %
9006.91.90.00AutresD'appareils photographiques30 %2 %3 %19 %
9006.99.00.00AutresParties et accessoires30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33