DUMIA · Algérie

Position 90.18 — Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie…

41 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 0 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.18

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9018.11.00.00Electrocardiographes5 %2 %3 %19 %
9018.12.00.00Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)5 %2 %3 %19 %
9018.13.00.00Appareils de diagnostic par visualisation a resonance magnetique5 %2 %3 %19 %
9018.14.00.00Appareils de scintigraphie5 %2 %3 %19 %
9018.19.10.00Appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de parametres physiologiquesAutres5 %2 %3 %19 %
9018.19.90.00Autres appareils d'électrodiagnosticAutres5 %2 %3 %19 %
9018.20.10.00Pour la chirurgie, operant par laserAppareils a rayons ultraviolets ou infrarouges5 %2 %3 %19 %
9018.20.20.00Autres, pour le traitement buccal, operant par laserAppareils a rayons ultraviolets ou infrarouges5 %2 %3 %19 %
9018.20.90.00AutresAppareils a rayons ultraviolets ou infrarouges5 %2 %3 %19 %
9018.31.10.00En matiere plastiqueSeringues, avec ou sans aiguilles30 %2 %3 %19 %
9018.31.20.00En verreSeringues, avec ou sans aiguilles30 %2 %3 %19 %
9018.31.90.00Seringues en autres matièresSeringues, avec ou sans aiguilles30 %2 %3 %19 %
9018.32.10.00Aiguilles tubulaires en metalAiguilles tubulaires en metal et aiguilles a sutures5 %2 %3 %19 %
9018.32.20.00Aiguilles a suturesAiguilles tubulaires en metal et aiguilles a sutures5 %2 %3 %19 %
9018.39.10.00Lignes de dialyse, de perfusion ou de transfusionSeringues, aiguilles, catheters, canules et instruments similaires30 %2 %3 %19 %
9018.39.91.00CathetersAutres5 %2 %3 %19 %
9018.39.92.00Autres canulesAutres5 %2 %3 %19 %
9018.39.93.00Aiguille injectionAutres5 %2 %3 %19 %
9018.39.99.00Autres instruments similairesAutres5 %2 %3 %19 %
9018.41.00.00Tours dentaires, meme combines sur une base commune avec d'autres equipements dentairesAutres instruments et appareils, pour l'art dentaire30 %2 %3 %19 %
9018.49.10.00Fauteuils de dentistesAutres30 %2 %3 %19 %
9018.49.91.00Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentairesAutres30 %2 %3 %19 %
9018.49.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9018.50.10.00Non optiquesAutres instruments et appareils d'ophtalmologie5 %2 %3 %19 %
9018.50.20.00OptiquesAutres instruments et appareils d'ophtalmologie5 %2 %3 %19 %
9018.90.10.00Appareils dits "reins artificiels"Autres instruments et appareils0 %2 %3 %19 %
9018.90.20.00Autres instruments et appareils speciaux pour le diagnostic (stethoscopes, etc)Autres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9018.90.30.00Instruments et appareils pour l'anesthesieAutres instruments et appareils0 %2 %3 %19 %
9018.90.40.00Instruments et appareils pour l'art veterinaireAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9018.90.50.00Sterilets intra-uterinsAutres instruments et appareils0 %2 %3 %0 %
9018.90.91.00Instruments et appareils pour la mesure de la pression arterielleAutres5 %2 %3 %19 %
9018.90.92.00Appareils de diathermieAutres5 %2 %3 %19 %
9018.90.93.00Appareils de transfusionAutres5 %2 %3 %19 %
9018.90.94.00Appareils pour la stimulation nerveuseAutres5 %2 %3 %19 %
9018.90.95.00DéfibrillateursAutres5 %2 %3 %19 %
9018.90.96.00EndoscopesAutres5 %2 %3 %19 %
9018.90.97.10CiseauxInstruments pour la dissection, employés en médecine ou en chirurgie humaine5 %2 %3 %19 %
9018.90.97.20BistourisInstruments pour la dissection, employés en médecine ou en chirurgie humaine5 %2 %3 %19 %
9018.90.97.30CouteauxInstruments pour la dissection, employés en médecine ou en chirurgie humaine5 %2 %3 %19 %
9018.90.97.90Autres instruments pour la dissectionInstruments pour la dissection, employés en médecine ou en chirurgie humaine5 %2 %3 %19 %
9018.90.99.00Autres instruments et appareils pour la médecine ou la chirurgieAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Agrement pour l'importation des equipements medicaux (m.sante)Autorisation d'importation et d'exportation des produits sources de rayonnements ionisants (asri)Autorisation prealable a l'importation des equipements medicaux (m.sante)Visa technique annuel pour l'importation des produits pharmaceutiques
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33