DUMIA · Algérie

Position 90.19 — Appareils de mécanothérapie

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.19

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9019.10.11.00Vibromasseurs electriquesAppareils de massage5 %2 %3 %19 %
9019.10.12.00Matelas pour la prevention ou le traitement des escarres, produisant un effet de massage superficiel sur les tissus exposes a la necroseAppareils de massage5 %2 %3 %9 %
9019.10.13.00Baignoired'hydromassageAppareils de massage5 %2 %3 %19 %
9019.10.19.00Autres appareils de massageAppareils de massage5 %2 %3 %19 %
9019.10.20.00Appareils de mecanotherapieAppareils de mecanotherapie, appareils de massage, appareils de psychotechnie5 %2 %3 %19 %
9019.10.30.00Appareils de psychotechnieAppareils de mecanotherapie, appareils de massage, appareils de psychotechnie5 %2 %3 %19 %
9019.10.80.00PartiesAppareils de mecanotherapie, appareils de massage, appareils de psychotechnie5 %2 %3 %19 %
9019.20.10.00Appareils d'ozonotherapie5 %2 %3 %19 %
9019.20.20.00Appareils d'oxygenotherapie5 %2 %3 %19 %
9019.20.30.00Appareils d'aerosoltherapie5 %2 %3 %19 %
9019.20.40.00Appareils respiratoires de reanimation5 %2 %3 %19 %
9019.20.60.00Autres appareils de therapie respiratoire5 %2 %3 %19 %
9019.20.70.00Parties5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Agrement pour l'importation des equipements medicaux (m.sante)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33