DUMIA · Algérie

Position 90.05 — Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9005.10.00.00Jumelles30 %2 %3 %19 %
9005.80.10.00TelescopesAutres instruments30 %2 %3 %19 %
9005.80.20.00Longues-vuesAutres instruments30 %2 %3 %19 %
9005.80.30.00Lunettes astronomiquesAutres instruments30 %2 %3 %19 %
9005.80.90.00AutresAutres instruments30 %2 %3 %19 %
9005.90.10.00De jumelles ou de longues-vuesParties et accessoires y compris les batis30 %2 %3 %19 %
9005.90.20.00De telescopesParties et accessoires y compris les batis30 %2 %3 %19 %
9005.90.90.00AutresParties et accessoires y compris les batis30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d'importation equipements sensibles (m.interieur)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33