DUMIA · Algérie

Position 90.14 — Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation

10 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.14

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9014.10.10.00BoussolesBoussoles, y compris les compas de navigation5 %2 %3 %19 %
9014.10.20.00Compas de navigationBoussoles, y compris les compas de navigation5 %2 %3 %19 %
9014.20.10.00Pilotes automatiques5 %2 %3 %19 %
9014.20.90.00Autres5 %2 %3 %19 %
9014.80.10.00SextantsAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9014.80.91.00Sonars et sondeurs acoustiquesAutres5 %2 %3 %19 %
9014.80.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
9014.90.10.00Des instruments et appareils pour la navigation aerienne ou spatiale, autres que les boussolesParties et accessoires5 %2 %3 %19 %
9014.90.20.00De sextants ou de sonars et sondeurs acoustiquesParties et accessoires5 %2 %3 %19 %
9014.90.90.00AutresParties et accessoires5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33