DUMIA · Algérie

Position 90.26 — Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit…

18 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 90.26

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9026.10.10.00DebitmetresPour la mesure ou le controle du debit ou du niveau des liquides5 %2 %3 %19 %
9026.10.20.00Capteur de niveau des liquidesPour la mesure ou le controle du debit ou du niveau des liquides5 %2 %3 %19 %
9026.10.30.00Echelles limnom triquesPour la mesure ou le controle du debit ou du niveau des liquides5 %2 %3 %19 %
9026.10.40.00Contrôleur de débit ou flussostatPour la mesure ou le controle du debit ou du niveau des liquides5 %2 %3 %19 %
9026.10.90.00Autres instruments et appareilsPour la mesure ou le controle du debit ou du niveau des liquides5 %2 %3 %19 %
9026.20.10.00ManometresPour la mesure ou le controle de la pression5 %2 %3 %19 %
9026.20.20.00Pour la détermination automatique de la pression de vapeurPour la mesure ou le controle de la pression5 %2 %3 %19 %
9026.20.30.00Appareils de mesure des cellules cordes vibrantesPour la mesure ou le controle de la pression5 %2 %3 %19 %
9026.20.40.00Capteur de pression d'eauPour la mesure ou le controle de la pression5 %2 %3 %19 %
9026.20.50.00Calibreur de pressionPour la mesure ou le controle de la pression5 %2 %3 %19 %
9026.20.90.00Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pressionPour la mesure ou le controle de la pression5 %2 %3 %19 %
9026.80.10.00Compteurs de chaleurAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9026.80.90.00AutresAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9026.90.10.00Assemblages electroniquesParties et accessoires5 %2 %3 %19 %
9026.90.91.00De debitmetresAutres5 %2 %3 %19 %
9026.90.92.00De manometresAutres5 %2 %3 %19 %
9026.90.93.00De compteurs de chaleurAutres5 %2 %3 %19 %
9026.90.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa instrument et mesure (onml)
Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33