DUMIA · Algérie

Position 90.30 — Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques

22 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.30

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9030.10.00.00Instruments et appareils pour la mesure ou la detection des radiations ionisantes5 %2 %3 %19 %
9030.20.10.00OscilloscopesOscilloscopes et oscillographes5 %2 %3 %19 %
9030.20.20.00OscillographesOscilloscopes et oscillographes5 %2 %3 %19 %
9030.31.00.00Multimetres, sans dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.32.00.00Multimetres, avec dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.33.10.00VoltmetresAutres, sans dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.33.20.00AmperemetresAutres, sans dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.33.90.00AutresAutres, sans dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.39.10.00VoltmetresAutres, avec dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.39.20.00AmperemetresAutres, avec dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.39.90.00AutresAutres, avec dispositif enregistreur5 %2 %3 %19 %
9030.40.10.00Hypsometres5 %2 %3 %19 %
9030.40.20.00Kerdometres5 %2 %3 %19 %
9030.40.30.00Distorsiometres et psophometres5 %2 %3 %19 %
9030.40.40.00Analyseur de reseau5 %2 %3 %19 %
9030.40.90.00Autres5 %2 %3 %19 %
9030.82.00.00Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)Autres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9030.84.00.00Autres, avec dispositif enregistreurAutres instruments et appareils5 %2 %3 %19 %
9030.89.10.00ElectroniquesAutres5 %2 %3 %19 %
9030.89.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
9030.90.10.00Assemblages electroniquesParties et accessoires5 %2 %3 %19 %
9030.90.90.00AutresParties et accessoires5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Agrement pour l'importation des equipements medicaux (m.sante)Autorisation prealable a l'importation des equipements medicaux (m.sante)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3190.3290.33