DUMIA · Algérie

Position 90.24 — Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression…

9 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.24

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9024.10.11.00Universels et pour essais de tractionElectroniques5 %2 %3 %19 %
9024.10.12.00D'essais de dureteElectroniques5 %2 %3 %19 %
9024.10.19.00AutresElectroniques5 %2 %3 %19 %
9024.10.90.00AutresMachines et appareils d'essais des metaux5 %2 %3 %19 %
9024.80.10.00Machines et appareilsd'essais pour les textilesAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
9024.80.20.00Machines et appareilsd'essais du papier, du carton, du linoleum et de la matiere plastique ou du caoutchouc souplesAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
9024.80.30.00Machines et appareils d'essais pour bétonAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
9024.80.90.00AutresAutres machines et appareils5 %2 %3 %19 %
9024.90.00.00Parties et accessoires5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33