DUMIA · Algérie

Position 90.01 — Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9001.10.10.00Fibres optiquesFibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques5 %2 %3 %19 %
9001.10.20.00Faisceaux de fibres optiquesFibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques5 %2 %3 %19 %
9001.10.30.00Cables de fibres optiquesFibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques5 %2 %3 %19 %
9001.20.00.00Matieres polarisantes en feuilles ou en plaques5 %2 %3 %19 %
9001.30.00.00Verres de contact5 %2 %3 %19 %
9001.40.10.00Verres de lunetterie en verre, non correcteursVerres de lunetterie en verre30 %2 %3 %19 %
9001.40.21.00Completement ouvres sur les deux facesVerres de lunetterie en verre, correcteurs30 %2 %3 %19 %
9001.40.29.00AutresVerres de lunetterie en verre, correcteurs30 %2 %3 %19 %
9001.50.10.00Verres de lunetterie en autres matieres,non correcteursVerres de lunetterie en autres matieres30 %2 %3 %19 %
9001.50.21.00Completement ouvres sur les deux facesVerres de lunetterie en autres matieres, correcteurs30 %2 %3 %19 %
9001.50.29.00AutresVerres de lunetterie en autres matieres, correcteurs30 %2 %3 %19 %
9001.90.10.00Filtres a couleur et filtres polarisateurs, pour appareils photographiques, et leurs supportsAutres30 %2 %3 %19 %
9001.90.20.00Trames pour les arts graphiquesAutres30 %2 %3 %19 %
9001.90.30.00Lentilles, prismes et miroirs constituant des elements d'optiqueAutres30 %2 %3 %19 %
9001.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa technique annuel pour l'importation des produits pharmaceutiques
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33