DUMIA · Algérie

Position 90.02 — Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes…

10 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 90.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9002.11.00.00Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinematographiques d'agrandissement ou de reductionObjectifs30 %2 %3 %19 %
9002.19.10.00Pour les microscopesAutres30 %2 %3 %19 %
9002.19.20.00Pour les instruments photogrammetriquesAutres30 %2 %3 %19 %
9002.19.30.00Pour les telemetresAutres30 %2 %3 %19 %
9002.19.40.00Pour les lecteurs-reproducteurs de microfilmsAutres30 %2 %3 %19 %
9002.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9002.20.00.00Filtres30 %2 %3 %19 %
9002.90.10.00Trames pour les arts graphiques, montesAutres30 %2 %3 %19 %
9002.90.20.00Miroirs, montes, pour telescopes, appareils de projection, microscopes, instruments de medecine ou de chirurgieAutres30 %2 %3 %19 %
9002.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33