DUMIA · Algérie

Position 39.25 — Articles d’équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.25

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3925.10.10.00D'une contenance excedant 300 L mais n'excedant pas 1000 LReservoirs, foudres, cuves et recipients analogues, d'une contenance excedant 300 L30 %2 %3 %19 %
3925.10.90.00D'une contenance excedant 1000 LReservoirs, foudres, cuves et recipients analogues, d'une contenance excedant 300 L30 %2 %3 %19 %
3925.20.11.00Portes montees sur charnieres ou portes coulissantePortes et leurs cadres30 %2 %3 %19 %
3925.20.12.00Autres portesPortes et leurs cadres30 %2 %3 %19 %
3925.20.20.00Fenetres et leurs cadresPortes, fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils30 %2 %3 %19 %
3925.20.30.00Chambranles et seuilsPortes, fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils30 %2 %3 %19 %
3925.30.10.00Volets, stores (y compris les stores venitiens) et articles similairesVolets, stores (y compris les stores venitiens) et articles similaires, et leurs parties30 %2 %3 %19 %
3925.30.80.00PartiesVolets, stores (y compris les stores venitiens) et articles similaires, et leurs parties30 %2 %3 %19 %
3925.90.10.00elements structuraux utilises pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toitsAutres30 %2 %3 %19 %
3925.90.20.00Gouttieres et leurs accessoiresAutres30 %2 %3 %19 %
3925.90.30.00Rambardes, balustrades, rampes et barrieres similairesAutres30 %2 %3 %19 %
3925.90.40.00Rayonnages de grandes dimensions destines a etre montes et fixes a demeure dans les magasins, ateliers, entrepots, etc.Autres30 %2 %3 %19 %
3925.90.50.00Motifs decoratifs architecturaux (cannelures, coupoles, colombiers, etc.)Autres30 %2 %3 %19 %
3925.90.60.00Accessoires et garnitures pour portes, fenetres ou escaliersAutres30 %2 %3 %19 %
3925.90.70.00Plaquesd'interruptrices et autres plaques de protection pour l'electriciteAutres30 %2 %3 %19 %
3925.90.80.00Profiles et chemins de cables pour canalisations electriquesAutres30 %2 %3 %19 %
3925.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.26