DUMIA · Algérie

Position 39.07 — Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires

25 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.07

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3907.10.00.00Polyacetals5 %2 %3 %19 %
3907.21.00.00Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthyléne)Autres polyéthers5 %2 %3 %19 %
3907.29.10.00Poly(oxyéthyléne) (polyéthylène glycol)Autres5 %2 %3 %19 %
3907.29.20.00PolyoxypropyléneAutres5 %2 %3 %19 %
3907.29.30.00Polyoxyphényléne (PPO)Autres5 %2 %3 %19 %
3907.29.90.00Autres polyéthersAutres5 %2 %3 %19 %
3907.30.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsResines epoxydes5 %2 %3 %19 %
3907.30.20.00Sous forme de poudreResines epoxydes————
3907.30.90.00AutresResines epoxydes5 %2 %3 %19 %
3907.40.00.00Polycarbonates5 %2 %3 %19 %
3907.50.10.00PolyalkydesglycerophtaliquesResines alkydes5 %2 %3 %19 %
3907.50.91.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsAutres5 %2 %3 %19 %
3907.50.92.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3907.50.93.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
3907.61.00.00D'un indice de viscosit de 78 ml/g ou plusPoly(éthyléne téréphtalate)5 %2 %3 %19 %
3907.69.10.00Sous forme liquides ou péteux, y compris les émulsions, dispersions et solutionsAutres5 %2 %3 %19 %
3907.69.20.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3907.69.90.00Poly (éthylène téréphtalate)sous autres formesAutres5 %2 %3 %19 %
3907.70.00.00Poly (acide lactique)5 %2 %3 %19 %
3907.91.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsNon satures5 %2 %3 %19 %
3907.91.20.00Sous forme de poudreNon satures5 %2 %3 %19 %
3907.91.90.00AutresNon satures5 %2 %3 %19 %
3907.99.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsAutres5 %2 %3 %19 %
3907.99.20.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3907.99.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26