DUMIA · Algérie

Position 39.05 — Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle, sous formes primaires

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 39.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3905.12.00.00En dispersion aqueusePoly (Acetate de vinyle)5 %2 %3 %19 %
3905.19.10.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3905.19.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
3905.21.00.00En dispersion aqueuseCopolymeres d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3905.29.10.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3905.29.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
3905.30.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsPoly (Alcools vinyliques), meme contenant des groupes acetate non hydrolises5 %2 %3 %19 %
3905.30.20.00Sous forme de poudrePoly (Alcools vinyliques), meme contenant des groupes acetate non hydrolises5 %2 %3 %19 %
3905.30.90.00AutresPoly (Alcools vinyliques), meme contenant des groupes acetate non hydrolises5 %2 %3 %19 %
3905.91.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsCopolymeres5 %2 %3 %19 %
3905.91.20.00Sous forme de poudreCopolymeres5 %2 %3 %19 %
3905.91.90.00AutresCopolymeres5 %2 %3 %19 %
3905.99.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsAutres5 %2 %3 %19 %
3905.99.20.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3905.99.90.00Sous d'autres formes primairesAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26