DUMIA · Algérie

Position 39.11 — Résinesde pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes…

14 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3911.10.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutions5 %2 %3 %19 %
3911.10.20.00Sous forme de poudre5 %2 %3 %19 %
3911.10.90.00Autres5 %2 %3 %19 %
3911.20.00.00Poly(1,3-phényléne méthylphosphonate)5 %2 %3 %19 %
3911.90.10.00PolysulfuresAutres5 %2 %3 %19 %
3911.90.20.00PolysulfonesAutres5 %2 %3 %19 %
3911.90.30.00Polycarbamides a base d'hexamethylene diisocyanate (HDI)Autres5 %2 %3 %19 %
3911.90.40.00Polyisocyanurates a base d'hexamethylene diisocyanate (HDI)Autres5 %2 %3 %19 %
3911.90.50.00Resines de polyxyleneAutres5 %2 %3 %19 %
3911.90.60.00Poly (1,4-diisopropylbenzene)Autres5 %2 %3 %19 %
3911.90.91.00Poly (cetones de vinyle)Autres5 %2 %3 %19 %
3911.90.92.00PolyethyleneiminesAutres5 %2 %3 %19 %
3911.90.93.00PolyimidesAutres5 %2 %3 %19 %
3911.90.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26