DUMIA · Algérie

Position 39.01 — Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

19 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3901.10.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsPolyethylene d'une densite inferieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.10.20.00Sous forme de poudrePolyethylene d'une densite inferieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.10.30.00Sous forme de granulésPolyethylene d'une densite inferieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.10.90.00Polyéthylène d'une densit inférieure 0,94, présent sous autres formesPolyethylene d'une densite inferieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.20.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsPolyethylene d'une densite egale ou superieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.20.20.00Sous forme de poudrePolyethylene d'une densite egale ou superieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.20.30.00Sous forme de granulésPolyethylene d'une densite egale ou superieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.20.90.00Polyéthylène d'une densit gale ou supérieure 0,94, présent sous autres formesPolyethylene d'une densite egale ou superieure a 0,945 %2 %3 %19 %
3901.30.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsCopolymeres d'ethylene et d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3901.30.20.00Sous forme de poudreCopolymeres d'ethylene et d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3901.30.30.00Sous forme de granulésCopolymeres d'ethylene et d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3901.30.90.00Sous autres formesCopolymeres d'ethylene et d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3901.40.10.00Sous forme liquides ou péteux, y compris les émulsions, dispersions et solutionsCopolymères dé thyléne et d'alpha-oléfine d'une densit inférieure 0,945 %2 %3 %19 %
3901.40.20.00Sous forme de poudreCopolymères dé thyléne et d'alpha-oléfine d'une densit inférieure 0,945 %2 %3 %19 %
3901.40.90.00AutresCopolymères dé thyléne et d'alpha-oléfine d'une densit inférieure 0,945 %2 %3 %19 %
3901.90.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsAutres5 %2 %3 %19 %
3901.90.20.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3901.90.30.00Sous forme de granulésAutres5 %2 %3 %19 %
3901.90.90.00Sous d'autres formesAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26