DUMIA · Algérie

Position 39.20 — Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames…

64 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 15 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.20

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3920.10.10.00Apyrogene et/ou atoxiqueEn polymeres de l'ethylene5 %2 %3 %19 %
3920.10.91.00En rouleaux, des types utilisees pour l'etancheite, dites "geomembranes"Autres15 %2 %3 %19 %
3920.10.99.10d'une epaisseur n'excedant pas 0,2 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.10.99.20d'une epaisseur excedant 0,2 mm, mais n'excedant pas 1 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.10.99.30d'une epaisseur excedant 1 mm, mais n'excedant pas 3 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.10.99.40d'une epaisseur excedant 3 mm mais n'excedant pas 5 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.10.99.50d'une epaisseur excedant 5 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.20.11.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,2 mmImprimes15 %2 %3 %19 %
3920.20.12.00d'une epaisseur excedant 0,2 mm mais n'excedant pas 1 mmImprimes15 %2 %3 %19 %
3920.20.19.00d'une epaisseur excedant 1 mmImprimes15 %2 %3 %19 %
3920.20.21.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,2 mmNon-imprimes15 %2 %5 %19 %
3920.20.22.00d'une epaisseur excedant 0,2 mm mais n'excedant pas 1 mmNon-imprimes15 %2 %5 %19 %
3920.20.23.00d'une epaisseur excedant 1 mmNon-imprimes15 %2 %3 %19 %
3920.30.10.00ExpanseEn polymeres du styrene15 %2 %3 %19 %
3920.30.91.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,2 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.30.92.00d'une epaisseur excedant 0,2 mm mais n'excedant pas 1 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.30.93.00d'une epaisseur excedant 1 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.43.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 1 mmContenant en poids au moins 6% de plastifiants15 %2 %3 %19 %
3920.43.20.00d'une epaisseur excedant 1 mm mais n'excedant pas 2 mmContenant en poids au moins 6% de plastifiants15 %2 %3 %19 %
3920.43.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmContenant en poids au moins 6% de plastifiants15 %2 %3 %19 %
3920.49.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 1 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.49.20.00d'une epaisseur excedant 1 mm mais n'excedant pas 2 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.49.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.51.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,50 mmEn poly (methacrylate de methyle)15 %2 %3 %19 %
3920.51.20.00d'une epaisseur excedant 0,50 mm mais n'excedant pas 2 mmEn poly (methacrylate de methyle)15 %2 %3 %19 %
3920.51.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmEn poly (methacrylate de methyle)15 %2 %3 %19 %
3920.59.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,50 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.59.20.00d'une epaisseur excedant 0,50 mm mais n'excedant pas 2 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.59.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmAutres15 %2 %3 %19 %
3920.61.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,50 mmEn polycarbonates15 %2 %3 %19 %
3920.61.20.00d'une epaisseur excedant 0,50 mm mais n'excedant pas 2 mmEn polycarbonates15 %2 %3 %19 %
3920.61.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmEn polycarbonates15 %2 %3 %19 %
3920.62.11.00Metallisees sous videNon imprimees15 %2 %3 %19 %
3920.62.12.00Non métallisées sous videNon imprimees15 %2 %3 %19 %
3920.62.20.00ImprimeesEn poly (ethylene terephtalate)15 %2 %3 %19 %
3920.63.11.00Metallisees sous videNon imprimees15 %2 %3 %19 %
3920.63.12.00Non métallisées sous videNon imprimees15 %2 %3 %19 %
3920.63.20.00ImprimeesEn polyesters non satures15 %2 %3 %19 %
3920.69.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,50 mmEn autres polyesters15 %2 %3 %19 %
3920.69.20.00d'une epaisseur excedant 0,50 mm mais n'excedant pas 2 mmEn autres polyesters15 %2 %3 %19 %
3920.69.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmEn autres polyesters15 %2 %3 %19 %
3920.71.10.00ImprimeesEn cellulose regeneree15 %2 %3 %19 %
3920.71.20.00Non-imprimesEn cellulose regeneree15 %2 %3 %19 %
3920.73.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,5 mmEn acetate de cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.73.20.00d'une epaisseur excedant 0,5 mm mais n'excedant pas 2 mmEn acetate de cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.73.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmEn acetate de cellulose5 %2 %3 %19 %
3920.79.11.00Pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinematographie ou la photographieEn nitrates de cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.79.19.00AutresEn nitrates de cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.79.21.00Pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinematographie ou la photographieEn autres esters de la cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.79.22.00Autres,d'une epaisseur inferieure a 0,75 mmEn autres esters de la cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.79.29.00AutresEn autres esters de la cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.79.31.00En ethylcelluloseEn ethers de la cellulose et autres derives chimiques de la cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.79.39.00AutresEn ethers de la cellulose et autres derives chimiques de la cellulose15 %2 %3 %19 %
3920.91.10.00d'une epaisseur n'excedant pas 0,50 mmEn poly (butyral de vinyle)15 %2 %3 %19 %
3920.91.20.00d'une epaisseur excedant 0,50 mm mais n'excedant pas 2 mmEn poly (butyral de vinyle)15 %2 %3 %19 %
3920.91.30.00d'une epaisseur excedant 2 mmEn poly (butyral de vinyle)15 %2 %3 %19 %
3920.92.11.00Metallisees sous videNon imprimees15 %2 %3 %19 %
3920.92.19.00AutresNon imprimees15 %2 %3 %19 %
3920.92.20.00ImprimeesEn polyamides15 %2 %3 %19 %
3920.93.10.00En resines ureiquesEn resines aminiques15 %2 %3 %19 %
3920.93.90.00AutresEn resines aminiques15 %2 %3 %19 %
3920.94.00.00En resines phenoliquesEn autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3920.99.10.00ImprimeesEn autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3920.99.90.00Non impriméesEn autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2139.2239.2339.2439.2539.26