DUMIA · Algérie

Position 39.04 — Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires

30 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.04

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3904.10.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsPoly (Chlorure de vinyle), non melange a d'autres substances5 %2 %3 %19 %
3904.10.20.00Sous forme de poudrePoly (Chlorure de vinyle), non melange a d'autres substances5 %2 %3 %19 %
3904.10.30.00Poly (Chlorure de vinyle) sous forme de granulésPoly (Chlorure de vinyle), non melange a d'autres substances5 %2 %3 %19 %
3904.10.90.00Poly (Chlorure de vinyle) sous autres formesPoly (Chlorure de vinyle), non melange a d'autres substances5 %2 %3 %19 %
3904.21.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsNon plastifie5 %2 %3 %19 %
3904.21.20.00Sous forme de poudreNon plastifie5 %2 %3 %19 %
3904.21.30.00Poly (chlorure de vinyle)sous forme de granulésNon plastifie5 %2 %3 %19 %
3904.21.90.00Poly (chlorure de vinyle) sous autres formesNon plastifie5 %2 %3 %19 %
3904.22.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsPlastifie5 %2 %3 %19 %
3904.22.20.00Sous forme de poudrePlastifie5 %2 %3 %19 %
3904.22.30.00Sous forme de granulésPlastifie5 %2 %3 %19 %
3904.22.90.00Sous autres formesPlastifie5 %2 %3 %19 %
3904.30.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsCopolymeres du chlorure de vinyle et d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3904.30.20.00Sous forme de poudreCopolymeres du chlorure de vinyle et d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3904.30.90.00AutresCopolymeres du chlorure de vinyle et d'acetate de vinyle5 %2 %3 %19 %
3904.40.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsAutres copolymeres du chlorure de vinyle5 %2 %3 %19 %
3904.40.20.00Sous forme de poudreAutres copolymeres du chlorure de vinyle5 %2 %3 %19 %
3904.40.90.00AutresAutres copolymeres du chlorure de vinyle5 %2 %3 %19 %
3904.50.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsPolymeres du chlorure de vinylidene5 %2 %3 %19 %
3904.50.20.00Sous forme de poudrePolymeres du chlorure de vinylidene5 %2 %3 %19 %
3904.50.90.00AutresPolymeres du chlorure de vinylidene5 %2 %3 %19 %
3904.61.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsPolytetrafluoroethylene5 %2 %3 %19 %
3904.61.20.00Sous forme de poudrePolytetrafluoroethylene5 %2 %3 %19 %
3904.61.90.00AutresPolytetrafluoroethylene5 %2 %3 %19 %
3904.69.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsAutres5 %2 %3 %19 %
3904.69.20.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3904.69.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
3904.90.10.00Sous forme liquides ou pateux, y compris les emulsions, dispersions et solutionsAutres5 %2 %3 %19 %
3904.90.20.00Sous forme de poudreAutres5 %2 %3 %19 %
3904.90.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26