DUMIA · Algérie

Position 39.17 — Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

22 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.17

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3917.10.10.00Boyaux artificiels en proteines durciesBoyaux artificiels en proteines durcies ou en matieres plastiques cellulosiques15 %2 %3 %19 %
3917.10.20.00Boyaux artificiels en matieres plastiques cellulosiquesBoyaux artificiels en proteines durcies ou en matieres plastiques cellulosiques15 %2 %3 %19 %
3917.21.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquidesEn polymeres de l'ethylene15 %2 %3 %19 %
3917.21.20.00Des types utilisés pour la fabrication des cages flottantes d'aquacultureEn polymeres de l'ethylene15 %2 %3 %19 %
3917.21.90.00AutresEn polymeres de l'ethylene15 %2 %3 %19 %
3917.22.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquidesEn polymeres du propylene15 %2 %3 %19 %
3917.22.90.00AutresEn polymeres du propylene15 %2 %3 %19 %
3917.23.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquidesEn polymeres du chlorure de vinyle15 %2 %3 %19 %
3917.23.90.00AutresEn polymeres du chlorure de vinyle15 %2 %3 %19 %
3917.29.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquidesEn autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3917.29.90.00AutresEn autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3917.31.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquidesTubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa15 %2 %3 %19 %
3917.31.90.00AutresTubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa15 %2 %3 %19 %
3917.32.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides15 %2 %3 %19 %
3917.32.20.00Pailles a boire15 %2 %3 %19 %
3917.32.90.00Tubes et tuyaux autres que pour gaz ou pour liquides15 %2 %3 %19 %
3917.33.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides15 %2 %3 %19 %
3917.33.90.00Autres15 %2 %3 %19 %
3917.39.10.00Des types utilises pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquidesAutres15 %2 %3 %19 %
3917.39.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
3917.40.10.00Joints, coudes et raccordsAccessoires15 %2 %3 %19 %
3917.40.90.00Autres accessoires de tubes et de tuyauxAccessoires15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26