DUMIA · Algérie

Position 39.24 — Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques

14 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.24

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3924.10.10.00Verres et tassesVaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
3924.10.20.00Assiettes, soupiere et saladiersVaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
3924.10.30.00Plats et plateaux de toute sorteVaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
3924.10.40.00Corbeilles et paniers (a pain, a fruits, etc.)Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
3924.10.50.00Couteaux, fourchettes et cuilleresVaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
3924.10.60.00Contenants pour entreposer les alimentsVaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
3924.10.90.00AutresVaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
3924.90.10.00Porte-savons, porte-eponges et porte-brosses a dentsAutres30 %2 %3 %19 %
3924.90.20.00RideauxAutres30 %2 %3 %19 %
3924.90.30.00Tetines pour biberonsAutres30 %2 %3 %19 %
3924.90.40.00EpongesAutres30 %2 %3 %19 %
3924.90.50.00NappesAutres30 %2 %3 %19 %
3924.90.60.00Housses de protection pour meublesAutres30 %2 %3 %19 %
3924.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2539.26