DUMIA · Algérie

Position 39.15 — Déchets, rognures et débris de matières plastiques

10 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 39.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3915.10.00.00De polymeres de l'ethylene15 %2 %3 %19 %
3915.20.00.00De polymeres du styrene15 %2 %3 %19 %
3915.30.00.00De polymeres du chlorure de vinyle15 %2 %3 %19 %
3915.90.10.00De polymeres de propyleneD'autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3915.90.20.00De Cellulose ou de ses derives chimiquesD'autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3915.90.30.00De polymeres d'acetate de vinyle et de polymeres de vinyleD'autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3915.90.40.00De polymeres acryliquesD'autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3915.90.50.00De polyamidesD'autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3915.90.60.00De siliconesD'autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %
3915.90.90.00d'autres matieres plastiquesD'autres matieres plastiques15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26