DUMIA · Algérie

Position 28.53 — Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores

21 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.53

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2853.10.00.00Chlorure de cyanogene (chlorcyan)15 %2 %3 %19 %
2853.90.11.00Phosphure de cuivre, contenant plus de 15% en poids de phosphorePhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.12.00Phosphure de calciumPhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.13.00Phosphure de zincPhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.14.00Phosphure d'étainPhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.15.00Phosphure d'hydrogénePhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.16.00Phosphure de magnésiumPhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.17.00Phosphure de potassiumPhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.18.00Phosphure de sodiumPhosphures, de constitution chimique définie ou non, l'exclusion des ferrophosphores15 %2 %3 %19 %
2853.90.19.10Phosphure d'arsenicAutres phosphures15 %2 %3 %19 %
2853.90.19.20Phosphure de boreAutres phosphures15 %2 %3 %19 %
2853.90.19.30Phosphure de siliciumAutres phosphures15 %2 %3 %19 %
2853.90.19.40Phosphure de baryumAutres phosphures15 %2 %3 %19 %
2853.90.19.50Phosphure de cadmiumAutres phosphures15 %2 %3 %19 %
2853.90.19.60Phosphure de strontiumAutres phosphures15 %2 %3 %19 %
2853.90.19.90AutresAutres phosphures15 %2 %3 %19 %
2853.90.21.00Air liquideAir liquide, air comprim15 %2 %3 %19 %
2853.90.22.00Air comprimé;Autres15 %2 %3 %19 %
2853.90.30.00Eaux distillées de conductibilit ou de même degr de pureté;Autres15 %2 %3 %19 %
2853.90.40.00Amalgames autres que de métaux précieuxAutres15 %2 %3 %19 %
2853.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1128.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1828.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3428.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4228.4328.4428.4528.4628.4728.4928.5028.52