DUMIA · Algérie

Position 28.18 — Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

7 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 15 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.18

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2818.10.11.00Dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diametre de plus de 10 mmD'une teneur en oxyde d'aluminium egale ou superieure a 98,5 % en poids5 %2 %3 %19 %
2818.10.12.00Dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diametre de plus de 10 mmD'une teneur en oxyde d'aluminium egale ou superieure a 98,5 % en poids5 %2 %3 %19 %
2818.10.21.00Dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diametre de plus de 10 mmD'une teneur en oxyde d'aluminium inferieure a 98,5 % en poids5 %2 %3 %19 %
2818.10.22.00Dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diametre de plus de 10 mmD'une teneur en oxyde d'aluminium inferieure a 98,5 % en poids5 %2 %3 %19 %
2818.20.00.00Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel15 %2 %3 %19 %
2818.30.10.00Alumine activéeHydroxyde d'aluminium5 %2 %3 %19 %
2818.30.90.00Autres hydroxyde d'aluminiumHydroxyde d'aluminium5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1128.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3428.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4228.4328.4428.4528.4628.4728.4928.5028.5228.53