DUMIA · Algérie

Position 28.42 — Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

45 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.42

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2842.10.10.00Aluminosilicates de constitution chimique non definie15 %2 %3 %19 %
2842.10.90.00Autres15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.10De sodiumArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.20De calciumArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.30De cuivreArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.40De zincArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.50De plombArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.60d'argentArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.70De ferArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.80De strontiumArsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.91De potassiumAutres arsenites15 %2 %3 %19 %
2842.90.11.99AutresAutres arsenites————
2842.90.12.10De sodiumArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.20De potassiumArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.30De calciumArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.40De cuivreArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.50De plombArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.60D'aluminium ou de cobaltArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.70d'ammoniumArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.80De ferArsenates15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.91De magnesiumAutres15 %2 %3 %19 %
2842.90.12.99AutresAutres15 %2 %3 %19 %
2842.90.91.10FulminatesFulminates, cyanates et thiocyanates15 %2 %3 %19 %
2842.90.91.20CyanatesFulminates, cyanates et thiocyanates15 %2 %3 %19 %
2842.90.91.31Thiocyanates ammoniumThiocyanates15 %2 %3 %19 %
2842.90.91.39Autres thiocyanatesThiocyanates15 %2 %3 %19 %
2842.90.92.00Cyanates doubles ou complexesAutres15 %2 %3 %19 %
2842.90.93.10SeleniuresSels des acides du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.93.20SelenitesSels des acides du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.93.30SelenatesSels des acides du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.93.40TellururesSels des acides du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.93.50TelluritesSels des acides du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.93.60TelluratesSels des acides du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.94.10Sels doubles ou complexes du seleniumSels doubles ou complexes du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.94.20Sels doubles ou complexes du tellureSels doubles ou complexes du selenium ou du tellure15 %2 %3 %19 %
2842.90.95.10Chlorures doubles ou complexes (chlorosels)Chlorures et Iodures doubles ou complexes15 %2 %3 %19 %
2842.90.95.20Iodures doubles ou complexes (iodosels)Chlorures et Iodures doubles ou complexes15 %2 %3 %19 %
2842.90.96.10Sulfated'ammonium et de ferSels doubles ou complexes contenant du soufre (thiosels)15 %2 %3 %19 %
2842.90.96.90AutresSels doubles ou complexes contenant du soufre (thiosels)15 %2 %3 %19 %
2842.90.97.10Cobaltinitrites (nitrocobaltates)Cobaltinitrites et nitrates doubles ou complexes15 %2 %3 %19 %
2842.90.97.20Nitrates doubles ou complexesCobaltinitrites et nitrates doubles ou complexes15 %2 %3 %19 %
2842.90.98.00Phosphates doubles ou complexes (phosphosels)Autres15 %2 %3 %19 %
2842.90.99.10BorotungstatesAutres15 %2 %3 %19 %
2842.90.99.20Sels doubles ou complexes d'oxydes de metauxAutres15 %2 %3 %19 %
2842.90.99.90AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1128.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1828.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3428.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4328.4428.4528.4628.4728.4928.5028.5228.53