DUMIA · Algérie

Position 28.11 — Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

37 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2811.11.11.00Fluorured'hydrogene anhydre en solutions concentreesFluorured'hydrogene anhydre15 %2 %3 %19 %
2811.11.19.00AutresFluorured'hydrogene anhydre15 %2 %3 %19 %
2811.11.90.00AutresFluorure d'hydrogene (acide fluorhydrique)15 %2 %3 %19 %
2811.12.00.00Cyanure d'hydrogéne (acide cyanhydrique)Autres acides inorganiques15 %2 %3 %19 %
2811.19.11.00Acide tétrafluoroborique (acide fluoroborique)Fluoroacides15 %2 %3 %19 %
2811.19.12.00Acide hexafluorosilicique (acide fluorosilicique)Fluoroacides15 %2 %3 %19 %
2811.19.13.00Autres fluoro-acidesFluoroacides15 %2 %3 %19 %
2811.19.21.00Acide hypochloreuxAcide hypochloreux, acide chlorique et acide perchlorique15 %2 %3 %19 %
2811.19.22.00Acide chloriqueAcide hypochloreux, acide chlorique et acide perchlorique15 %2 %3 %19 %
2811.19.23.00Acide perchloriqueAcide hypochloreux, acide chlorique et acide perchlorique15 %2 %3 %19 %
2811.19.31.00Bromure d'hydrogéne (acide bromhydrique)Bromure d'hydrogéne (acide bromhydrique) et acide bromique15 %2 %3 %19 %
2811.19.32.00Acide bromiqueBromure d'hydrogéne (acide bromhydrique) et acide bromique15 %2 %3 %19 %
2811.19.41.00Iodure d'hydrogéneIodure d'hydrogéne, acide iodique (y compris son anhydride), Acide periodique15 %2 %3 %19 %
2811.19.42.00Acide iodique (y compris son anhydride) et acide periodiqueIodure d'hydrogéne, acide iodique (y compris son anhydride), Acide periodique15 %2 %3 %19 %
2811.19.50.00Acide arséniqueAutres15 %2 %3 %19 %
2811.19.60.00Sulfure d'hydrogéneAutres15 %2 %3 %19 %
2811.19.71.00Acides peroxosulfuriquesAcides peroxosulfuriquesé, Acides thioniques , Acide aminosulfonique (acide sulfamique)15 %2 %3 %19 %
2811.19.72.00Acides thioniquesAcides peroxosulfuriquesé, Acides thioniques , Acide aminosulfonique (acide sulfamique)15 %2 %3 %19 %
2811.19.73.00Acide aminosulfonique (acide sulfamique)Acides peroxosulfuriquesé, Acides thioniques , Acide aminosulfonique (acide sulfamique)15 %2 %3 %19 %
2811.19.91.00Séléniure d'hydrogéneAutres15 %2 %3 %19 %
2811.19.92.00Acide séléniqueAutres15 %2 %3 %19 %
2811.19.93.00Acide sélénieuxAutres15 %2 %3 %19 %
2811.19.94.00Acide azothydrique (azoture d'hydrogéne)Autres15 %2 %3 %19 %
2811.19.95.00Acide phosphinique (acide hypophosphoreux)Autres15 %2 %3 %19 %
2811.19.96.00Acide phosphonique (acide phosphoreux)Autres15 %2 %3 %19 %
2811.19.97.00Acides isocyanique, thiocyanique ou fulminique.Autres15 %2 %3 %19 %
2811.19.99.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
2811.21.00.00Dioxyde de carbone15 %2 %3 %19 %
2811.22.00.00Dioxyde de silicium15 %2 %3 %19 %
2811.29.10.00Acides arsenieuxAutres15 %2 %3 %19 %
2811.29.20.00Pentaoxyde de diarsenic (anhydride arsenique)Autres15 %2 %3 %19 %
2811.29.30.00Oxyde de carbone (protoxyde de carbone, carbonyle)Autres15 %2 %3 %19 %
2811.29.41.00Hemioxyde d'azote (oxyde azoteux ou protoxyde d'azote)Oxydesd'azote15 %2 %3 %19 %
2811.29.49.00AutresOxydesd'azote15 %2 %3 %19 %
2811.29.50.00Oxyde nitriqueAutres15 %2 %3 %19 %
2811.29.60.00Oxyde nitreuxAutres15 %2 %3 %19 %
2811.29.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1828.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3428.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4228.4328.4428.4528.4628.4728.4928.5028.5228.53