DUMIA · Algérie

Position 28.45 — Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

12 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.45

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2845.10.00.00Eau lourde (oxyde de deuterium)15 %2 %3 %19 %
2845.20.00.00Bore enrichi en bore-10 et ses composés15 %2 %3 %19 %
2845.30.00.00Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés15 %2 %3 %19 %
2845.40.00.00Hélium-315 %2 %3 %19 %
2845.90.10.00Hydrogene lourd (deuterium)Autres15 %2 %3 %19 %
2845.90.21.00Acetylene lourdAcetylene lourd, methane lourd, acides acetiques lourds et paraffine lourde15 %2 %3 %19 %
2845.90.22.00Methane lourdAcetylene lourd, methane lourd, acides acetiques lourds et paraffine lourde15 %2 %3 %19 %
2845.90.23.00Acides acetiques lourdsAcetylene lourd, methane lourd, acides acetiques lourds et paraffine lourde15 %2 %3 %19 %
2845.90.24.00Paraffine lourdeAcetylene lourd, methane lourd, acides acetiques lourds et paraffine lourde15 %2 %3 %19 %
2845.90.30.00Isotope du lithium (lithium 6 ou 7) et leurs composesAutres15 %2 %3 %19 %
2845.90.40.00Isotope du carbone (carbone 13) et ses composesAutres15 %2 %3 %19 %
2845.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d'importation et d'exportation des produits sources de rayonnements ionisants (asri)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1128.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1828.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3428.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4228.4328.4428.4628.4728.4928.5028.5228.53