DUMIA · Algérie

Position 28.37 — Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.37

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2837.11.00.00De sodiumCyanures et oxycyanures15 %2 %3 %19 %
2837.19.10.00De potassiumAutres15 %2 %3 %19 %
2837.19.20.00De calciumAutres15 %2 %3 %19 %
2837.19.30.00De nickelAutres15 %2 %3 %19 %
2837.19.40.00De cuivreAutres15 %2 %3 %19 %
2837.19.50.00De zincAutres15 %2 %3 %19 %
2837.19.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
2837.20.10.00Ferricyanures d'ammoniumCyanures complexes15 %2 %3 %19 %
2837.20.20.00Ferricyanures de sodiumCyanures complexes15 %2 %3 %19 %
2837.20.30.00Ferricyanures de potassiumCyanures complexes15 %2 %3 %19 %
2837.20.40.00Autres ferricyanuresCyanures complexes15 %2 %3 %19 %
2837.20.50.00SulfocyanuresCyanures complexes15 %2 %3 %19 %
2837.20.90.00Autres cyanures complexesCyanures complexes15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

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