DUMIA · Algérie

Position 28.49 — Carbures, de constitution chimique définie ou non

18 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.49

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2849.10.10.00De constitution chimique definieDe calcium15 %2 %3 %19 %
2849.10.91.00Presentes sous formed'articles ou dans des formes propres a la vente au detail ou bien en emballagesd'une contenance nette de 1 kg ou moinsAutres15 %2 %3 %19 %
2849.10.99.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
2849.20.10.00De constitution chimique definiDe silicium15 %2 %3 %19 %
2849.20.91.00Presentes sous formed'articles ou dans des formes propres a la vente au detail ou bien en emballagesd'une contenance nette de 1 kg ou moinsAutres15 %2 %3 %19 %
2849.20.99.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
2849.90.10.00Carbure de bore (borocarbone)Autres15 %2 %3 %19 %
2849.90.20.00Carbure d'aluminiumAutres15 %2 %3 %19 %
2849.90.30.00Carbure de zirconiumAutres15 %2 %3 %19 %
2849.90.40.00Carbure de baryumAutres15 %2 %3 %19 %
2849.90.50.00Carbures de tungsteneAutres15 %2 %3 %19 %
2849.90.60.00Carbures de chrome ou de manganese.Autres15 %2 %3 %19 %
2849.90.71.00Carbures de molybdeneCarbures de molybdene, de vanadium, de titane, de tantale et de niobium15 %2 %3 %19 %
2849.90.72.00Carbures de vanadiumCarbures de molybdene, de vanadium, de titane, de tantale et de niobium15 %2 %3 %19 %
2849.90.73.00Carbures de titaneCarbures de molybdene, de vanadium, de titane, de tantale et de niobium15 %2 %3 %19 %
2849.90.74.00Carbures de tantaleCarbures de molybdene, de vanadium, de titane, de tantale et de niobium15 %2 %3 %19 %
2849.90.75.00Carbures de niobiumCarbures de molybdene, de vanadium, de titane, de tantale et de niobium15 %2 %3 %19 %
2849.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1128.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1828.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3428.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4228.4328.4428.4528.4628.4728.5028.5228.53