DUMIA · Algérie

Position 28.34 — Nitrites; nitrates

20 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.34

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2834.10.10.00De sodiumNitrites15 %2 %3 %19 %
2834.10.20.00De potassiumNitrites15 %2 %3 %19 %
2834.10.30.00De baryumNitrites15 %2 %3 %19 %
2834.10.40.00d'ammoniumNitrites15 %2 %3 %19 %
2834.10.90.00AutresNitrites15 %2 %3 %19 %
2834.21.10.00A usage d'engraisDe potassium15 %2 %3 %19 %
2834.21.90.00AutresDe potassium15 %2 %3 %19 %
2834.29.10.00Nitrate de cobaltAutres15 %2 %3 %19 %
2834.29.91.00Nitrates de bismuthAutres15 %2 %3 %19 %
2834.29.92.00Nitrate de magnesiumAutres15 %2 %3 %19 %
2834.29.93.00Nitrate de calciumAutres15 %2 %3 %19 %
2834.29.94.00Nitrate ferriqueAutres15 %2 %3 %19 %
2834.29.95.00Nitrate de nickelAutres15 %2 %3 %19 %
2834.29.99.10Nitrate cuivriqueAutres nitrates15 %2 %3 %19 %
2834.29.99.20Nitrate de strontiumAutres nitrates15 %2 %3 %19 %
2834.29.99.30Nitrate de cadmiumAutres nitrates15 %2 %3 %19 %
2834.29.99.40Nitrate de baryumAutres nitrates15 %2 %3 %19 %
2834.29.99.50Nitrate de plombAutres nitrates15 %2 %3 %19 %
2834.29.99.60Nitrate de zincAutres nitrates15 %2 %3 %19 %
2834.29.99.90AutresAutres nitrates15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1128.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1828.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4228.4328.4428.4528.4628.4728.4928.5028.5228.53