DUMIA · Algérie

Position 28.50 — Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures…

29 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 28.50

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2850.00.11.00De calcium (hydrolithe)Hydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.12.00D'arsenic, de silicium ou de boreHydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.13.00De lithium, de sodium ou de potassiumHydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.14.00De strontium, d'antimoine, de nickel ou de titaneHydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.15.00De zirconium, d'etain ou de plombHydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.16.00d'aluminiumHydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.17.00De magnesiumHydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.19.00AutresHydrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.21.00De boreNitrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.22.00De siliciumNitrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.23.00D'aluminium ou de titaneNitrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.24.00De zirconium, d'hafnium ou de vanadiumNitrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.25.00De tantale ou de niobiumNitrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.29.00AutresNitrures15 %2 %3 %19 %
2850.00.31.00De sodiumAzotures15 %2 %3 %19 %
2850.00.32.00De plombAzotures15 %2 %3 %19 %
2850.00.33.00De baryumAzotures15 %2 %3 %19 %
2850.00.39.00Autres azoturesAzotures15 %2 %3 %19 %
2850.00.41.00De calciumSiliciures15 %2 %3 %19 %
2850.00.42.00De chromeSiliciures15 %2 %3 %19 %
2850.00.43.00De cuivreSiliciures15 %2 %3 %19 %
2850.00.44.00De lithiumSiliciures15 %2 %3 %19 %
2850.00.49.00AutresSiliciures15 %2 %3 %19 %
2850.00.51.00De calciumBorures15 %2 %3 %19 %
2850.00.52.00D'aluminiumBorures15 %2 %3 %19 %
2850.00.53.00De titane, de zirconium, de vanadium ou de niobiumBorures15 %2 %3 %19 %
2850.00.54.00De tantale, de molybdene ou de tungsteneBorures15 %2 %3 %19 %
2850.00.55.00De magnesium, d'antimoine, de manganese ou de ferBorures15 %2 %3 %19 %
2850.00.59.00AutresBorures15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 28

28.0128.0228.0328.0428.0528.0628.0728.0828.0928.1028.1128.1228.1328.1428.1528.1628.1728.1828.1928.2028.2128.2228.2328.2428.2528.2628.2728.2828.2928.3028.3128.3228.3328.3428.3528.3628.3728.3928.4028.4128.4228.4328.4428.4528.4628.4728.4928.5228.53